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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PHELIPPEAU FRERES
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OEUFS DU MOULIN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OEUFS DU MOULIN
SARL PHELIPPEAU FRERES

Numéro de dépôt :
3373617
Date de dépôt :
26/07/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/07/2015
OEUFS DU MOULIN de PHELIPPEAU FRERES

Présentation de la marque OEUFS DU MOULIN

Déposée le 26 juillet 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PHELIPPEAU FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OEUFS DU MOULIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-36 du 9 septembre 2005.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PHELIPPEAU FRERES domicilié(e) L'Ile Bapaume,79210 LE BOURDET - 79210 - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 022 301 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Alice CAZABON-CORDE SOCIETE JURIDIQUE ETUDES ET CONSEILS domicilié(e) Technopole Venise Verte, Avenue Salvador Allende, BP 8423,79024 NIORT CEDEX 9 - 79024 - France.

La marque OEUFS DU MOULIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3373617.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OEUFS DU MOULIN est expirée depuis le 26 juillet 2015.

PHELIPPEAU FRERES a également déposé les autres marques suivantes : LA MARANDE , ECONOGIQUE , CIMADOR LES OEUFS EN OR!!! , BENAISE LA POULE BIEN A SON AISE , CÉRÉLINE , LES OEUFS DE FÉLICITÉ , POP Producteurs d'Oeufs de Pays


SARL PHELIPPEAU FRERES - L'Ile Bapaume,79210 LE BOURDET - 79210 - France - SIREN 422022301


Maître Alice CAZABON-CORDE SOCIETE JURIDIQUE ETUDES ET CONSEILS - Technopole Venise Verte, Avenue Salvador Allende, BP 8423,79024 NIORT CEDEX 9 - 79024 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-01

Publication - Publication le 9 sept. 2005 au BOPI 2005-36

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.